Baptistine-Louise-Blanche BRUN

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1 titre(s)

1162.50 F

0 Parentèle et relations

0 union(s)

Géolocalisation

Localisation du titre : Haïti Saint-Domingue

Lieu de résidence : Non renseigné

Nom : BRUN

Prénom : Baptistine-Louise-Blanche

Sexe : Femme

Titre :

Parenté :

Dit :

Type de propriété :

Religion :

Statut légal de la possession de titre :

Informations complémentaires :

(Registre)

Ces informations ne sont pas publiques pour le moment.

Baptistine-Louise-Blanche BRUN aurait reçu 1162.50F en tant qu'un des héritiers, à divers titres, de(s) l'ancien(s) propriétaire(s).

Historique des titres

Transmission des titres Haïti 1825

Selon la Commission chargée de répartir l’indemnité attribuée aux anciens Colons de Saint-Domingue, seuls les anciens propriétaires de biens immobiliers (habitations, immeubles, etc.) peuvent toucher une compensation, sur la présentation de leur titre de propriété ou un ensemble de documents prouvant leur propriété dans l’ancienne colonie.

L’indemnité a été déterminée par la Commission en se basant sur l’estimation de la valeur du bien en 1791.

Les titres sont portés soit par le ou les anciens propriétaire(s) soit en cas de décès par leurs ayants-droits et/ou soit par leurs créanciers.

Il est noté dans la base de 1825 que les anciens propriétaires reçoivent 0F lorsqu’ils sont décédés, dans ce cas seul les ayants-droits peuvent prétendre à toucher l’indemnité.

La répartition entre les ayants-droits ne se fait pas forcément à égalité.

Titre 51781

Indemnité

9300F

Ancien propriétaire :

BRUN André

LUCY Marie-Rose

Ayant droit :

BRUN Marie-Anne

BRUN Anne-Marie-Thomas

BRUN Marie-Adèle-Augustine

BRUN Baptistine-Louise-Blanche

BRUN Marie-Joseph-Jacques